Depuis plusieurs décennies, l’AUTF accompagne ses adhérents dans leur connaissance de la réglementation et des pratiques contractuelles et opérationnelles du transport maritime international.
Depuis plusieurs décennies, l’AUTF accompagne ses adhérents dans leur connaissance de la réglementation et des pratiques contractuelles et opérationnelles du transport maritime international.
Depuis le printemps, les annonces de Bercy concernant la fin des « niches » fiscales sur les énergies fossiles ont fait couler beaucoup d’encre.
Il est désormais clairement établi que l’impact de la pandémie a été d’une ampleur sans précédent sur l’industrie du transport maritime et nombreuses sont les parties prenantes ayant exprimé leur mécontentement face aux conditions de marché particulièrement favorables aux transporteurs maritimes. Face aux congestions inédites et aux perturbations de la chaine logistique, les chargeurs américains étaient bien décidés à faire entendre leur voix, menant in fine à l’action du législateur.
Le 25 août, l’AUTF a fait valoir son point de vue dans le cadre de la deuxième mission lancée par le ministre des Transports. Retours attendus cet automne.
Le CNR a publié la mise à jour de ses publications portant sur la fiscalité du gazole et du gaz naturel pour véhicules (GNV).
L’AUTF a été auditionnée au Sénat en juillet concernant la modification des articles du Code des transports prévoyant la révision des tarifs en cas de variation des prix des carburants. Les coûts des énergies alternatives sont désormais inclus dans le dispositif, évolution logique corrélée à celle des véhicules.
La Commission européenne a publié en juillet dernier loi européenne pour le Climat « Fit for 55 »
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