Procédure de facturation de frais de détention et surestaries : zoom sur le modèle américain et sa réforme (OSRA 2022) Il est désormais clairement établi que l’ impact de la pandémie a été d’une ampleur sans précédent sur l’industrie du transport maritime et nombreuses sont les parties prenantes ayant exprimé leur méc... Réglementaire et juridique Transport Maritime
Etude du bénéfice environnemental d'une potentielle autorisation 44T transfrontalier Dans le cadre de la révision en cours de la Directive européenne sur les poids et dimensions des véhicules routiers, la Commission européenne propose notamment que les poids lourds puissent circuler à... Transitions énergétique et écologique
Fiscalité des carburants : actualité TICPE Depuis le printemps, les annonces de Bercy concernant la fin des « niches » fiscales sur les énergies fossiles ont fait couler beaucoup d’encre. Pour rappel, alors que le niveau de TICPE sur le gazole... CR-Commission-route Réglementaire et juridique
Faut-il interdire le chargement ou déchargement par le conducteur ? Le 25 août, l’AUTF a fait valoir son point de vue dans le cadre de la deuxième mission lancée par le ministre des Transports. Retours attendus cet automne. Depuis 2022, des organisations syndicales et... Réglementaire et juridique
Feuille de Route Décarbonation du TRM : finalement vers le tout électrique ? Parmi les nombreux travaux visant à permettre et planifier la transition écologique, depuis deux ans les transporteurs planchent aux côtés des constructeurs de véhicules, énergéticiens, experts, charg... CR-Commission-route Transitions énergétique et écologique
Logistique urbaine : publication du rapport du comité de liaison des acteurs économiques Le Comité de liaison des acteurs économiques de la logistique urbaine a remis sa copie au Comité de Concertation sur les ZFE et préconise notamment de permettre aux véhicules Crit’Air 2 de circuler au... Logistique urbaine
Comité de coordination national des ZFE : l’AUTF rappelle les spécificités et enjeux du compte propre A l’occasion du dernier comité de coordination national des ZFE qui s’est déroulé le 26 avril dernier, l’AUTF a rappelé l’engagement des chargeurs en matière de décarbonation et rappelé les spécificit... Actualités AUTF Logistique urbaine
Audition de l’AUTF sur l’Eco Combi A l’occasion du dernier CILOG (comité interministériel pour la logistique), Clément Beaune, ministre des transports et Roland Lescure, ministre de l’industrie ont annoncé le lancement d’une mission su... Compétitivité
TRM : règles d’indexation carburant Une organisation patronale du transport routier s’est récemment exprimée dans la presse en demandant un renforcement des règles d'application de l'indexation énergie en pied de facture . Le contexte é... Economie / Fiscalité
Logistique urbaine : propositions de l’AUTF sur la mise en place des ZFE Dans le cadre de la mission confiée par Clément Beaune, Ministre Délégué aux Transports, à Philippe Barbier, président de la CGF (confédération des grossistes de France) sur la mise en place d’un comi... Logistique urbaine
Publications du Comité national routier sur la fiscalité du gazole et du GNV Le CNR a publié la mise à jour de ses publications portant sur la fiscalité du gazole et du gaz naturel pour véhicules (GNV). Les taxes spécifiques applicables sur ces énergies de propulsion à compter... Réglementaire et juridique
Indexation des prix de transport sur le coût du carburant L’AUTF a été auditionnée au Sénat en juillet concernant la modification des articles du Code des transports prévoyant la révision des tarifs en cas de variation des prix des carburants . Les coûts des...