Les commissions de l'AUTF constituent des espaces de communication, d’informations et d’échanges privilégiés entre les adhérents. Pour traiter de certains sujets, elles font appel à l'intervention de professionnels qui apportent un éclairage sur des sujets en lien avec l'actualité ou avec les problématiques des Chargeurs adhérents.
La prochaine réunion de la Commission Douane et Commerce International, se tiendra le 10 mars, en présentiel, au siège de l’AUTF ainsi qu'en distanciel.
Les commissions de l’AUTF constituent des espaces privilégiés d’information et d’échanges entre les adhérents. Elles permettent également d’accueillir des experts afin d’apporter un éclairage technique, juridique et opérationnel sur les enjeux qui structurent la fonction douane des Chargeurs.
Dans un contexte où l’actualité douanière et non douanière impacte directement les entreprises, la Commission poursuit son objectif : aider les Chargeurs à comprendre, anticiper et maîtriser leurs obligations douanières.
Dans ce contexte, Maître Chasseloup interviendra sur le sujet “Appréhender et préparer un contrôle douanier”.
Appréhender et préparer un contôle douanier : intervention de Maitre Stéphane Chasseloup
Cette intervention qui sera suivie par des échanges avec les membres de la Commission permettra aux participants de mieux appréhender :
- le déroulement d’un contrôle douanier ;
- les attentes et pratiques de l’administration ;
- les erreurs courantes à éviter ;
- les bonnes pratiques pour structurer et sécuriser l’organisation douane ;
- les réflexes à adopter avant, pendant et après un contrôle
Sur les autres sujets qui seront abordés lors de cette session :
- Actualité douanière et non douanière, avec un focus sur les enjeux géopolitiques et les sanctions internationales
- Fiche Technique sur le Dédouanement Centralisé National (DCN) : synthèse des travaux menés par le board de la Commission. Cette fiche sera présentée par Romuald Hori, Responsable Douane chez NTN EUROPE, et Vice-Président de la Commission Douane et Commerce International de l’AUTF.
- Échanges autour de la 3ᵉ édition du Baromètre Douane
- Suivi des travaux de la Commission et préparation du séminaire de juin
Inscription à la commission auprès de Jean-Michel Garcia - Délégué au Pôle International de l'AUTF
Maître Stéphane Chasseloup
Après près de 20 ans chez CMS Bureau Francis Lefebvre et Fidal, Stéphane Chasseloup a rejoint KPMG Avocats, au sein du département Commerce International/ Accises et Fiscalité verte/ export control.
Sa pratique se concentre notamment sur toutes les questions douanières (y compris la valeur en douane, l’origine préférentielle, la sélection des régimes disponibles et le respect des procédures douanières) tant en conseil qu’en contentieux, en France et à l’international.
